Assemblée générale

Assemblée générale du 17 octobre 2022


Elections du Conseil d'Administration (membres adhérents) :

- M. Thierry BREYSSE (Administrateur sortant) Charpente

- M. Guy COHEN (Nouveau candidat) Loueur en meublés

- M. Jean-Pierre JARROT (Administrateur sortant) Loueur en meublés

- M. Xavier MIREPOIX (Administrateur sortant) Auxiliaires d'assurances


Elections du Conseil d'Administration (membres associés) :

- M. HULIN Grégoire (Administrateur sortant)

- M. MARTIN Louis (Administrateur sortant)

- M. NAVELOT Adrien (Administrateur sortant)

- M. VALS Stéphane (Administrateur sortant)

 
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Réduction frais de comptabilité - Position DGFIP 25/04/2023 Courrier DGFIP

Décret 14/02/22 termes ENTREPRENEUR INDIVIDUEL https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045695864

Les mesures clés du Plan Indépendants : A lire

Règlement général sur la protection des données (RGPD) applicable depuis le 25/05/18

La CNIL et Bpifrance publient un guide pratique pour accompagner les PME/TPE dans sa mise en place.

https://www.cnil.fr/fr/mediatheque

Logiciel de caisse  infos ici

Examen Périodique de Sincérité (EPS) : infos ici